Informations relatives aux droits d’auteur
DÉCLARATION CONCERNANT LES DROITS D’AUTEUR ET AUTORISATION LIMITÉE
Tout ce que vous voyez et entendez sur ce site Web (le « Contenu »), y compris, par exemple, tous les textes, répertoires, photos, illustrations, graphiques, clips audio, clips vidéo et clips audio-vidéo, est protégé par les droits d’auteur en vertu de la législation des États-Unis et des lois internationales applicables en matière de droits d’auteur, ainsi que les dispositions des traités. Les droits d’auteur relatifs au Contenu sont détenus par Agios ou par des tiers qui ont concédé une licence sur leurs documents à Agios. L’intégralité du Contenu de ce site Web est protégée par des droits d’auteur en tant qu’œuvre collective en vertu de la législation des États-Unis, ainsi que des lois et traités internationaux applicables en matière de droits d’auteur. Agios détient les droits d’auteur relatifs à la sélection, à la coordination, à l’organisation et à l’amélioration du Contenu. Vous pouvez télécharger, stocker, imprimer et copier certaines parties du Contenu de ce site Web, sous réserve des conditions suivantes :
- Utiliser le Contenu que vous téléchargez uniquement à des fins personnelles et non commerciales, ou dans le cadre de vos relations commerciales avec Agios ;
- Ne pas publier ou afficher une partie du Contenu sur un autre site Web sans avoir obtenu le consentement écrit préalable d’Agios ;
- Ne pas modifier ou altérer le Contenu de quelque manière que ce soit, ni supprimer ou modifier les avis de droits d’auteur, de marques déposées ou de confidentialité.
Aucun droit, titre ou intérêt relatif au Contenu téléchargé ne vous est transféré lorsque vous téléchargez du Contenu depuis ce site Web. Agios se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur tout Contenu que vous téléchargez depuis ce site Web. Sauf indication expresse ci-dessus, vous n’avez pas le droit de copier, de télécharger, d’imprimer, de publier, d’afficher, d’exécuter, de distribuer, de transmettre, de transférer, de traduire, de modifier, d’ajouter, de mettre à jour, de compiler, de restreindre, de transformer ou d’adapter de toute autre manière tout ou partie du Contenu sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable d’Agios.
Si vous pensez qu’une partie du Contenu de ce site Web enfreint des droits d’auteur, une marque de commerce, un brevet ou tout autre droit d’une autre partie, veuillez envoyer un e-mail à l’agent désigné d’Agios à l’adresse suivante : info@agios.com.
AVIS DE MARQUE DÉPOSÉE
Toutes les marques de commerce, les marques de service et tous les logos affichés sur ce site Web (la ou les « Marque(s) de commerce ») sont des marques de commerce déposées et non déposées d’Agios ou de tiers qui ont concédé leurs Marques de commerce sous licence à Agios. Sauf mention expresse dans ces conditions générales, vous n’avez pas le droit de reproduire, d’afficher ou d’utiliser une Marque de commerce sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable d’Agios.
IDÉES NON SOLLICITÉES
Agios accueille favorablement vos commentaires et votre feedback concernant ce site Web. Toutes les informations et tous les documents, y compris les commentaires, les idées, les questions, les conceptions et autres, soumis à Agios par le biais de ce site Web seront considérés comme NON CONFIDENTIELS et NON EXCLUSIFS. Pour cette raison, nous vous demandons de ne pas nous envoyer des informations ou des documents que vous ne souhaitez pas nous céder, notamment des informations confidentielles ou des documents créatifs originaux, tels que des idées de produits, des codes informatiques ou des œuvres d’art originales. En soumettant des informations ou des documents à Agios par le biais de ce site Web, vous cédez gratuitement à Agios tous les droits, titres et intérêts mondiaux relatifs à tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur les informations ou les documents que vous soumettez. Agios aura le droit d’utiliser toutes les informations ou tous les documents que vous soumettez par le biais de ce site Web à quelque fin que ce soit, sous réserve de notre Politique de confidentialité, sans restriction et sans vous dédommager de quelque manière que ce soit.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE WEB
Cliquez ici pour consulter la Politique de confidentialité du site Web d’Agios relative à l’utilisation des données personnelles recueillies par le biais de ce site Web, qui est intégrée par renvoi comme partie intégrante de ces Conditions générales.
LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB
Ce site peut contenir des liens hypertexte vers des sites Web qui ne sont pas exploités par Agios. Ces liens hypertexte sont fournis à titre de référence et de commodité uniquement, et n’impliquent aucune approbation du contenu ou des services fournis sur ces sites Web tiers, ni aucune association avec leurs exploitants. Agios n’examine ni ne contrôle ces sites Web, et n’est pas responsable de leur contenu. Agios décline expressément toute responsabilité quant au contenu des sites Web tiers liés à notre site Web, ou quant aux produits ou services de ces tiers. Ces sites Web tiers (et les sites Web auxquels ils renvoient) peuvent contenir des informations inexactes, incomplètes ou obsolètes. Agios ne fait aucune déclaration en ce qui concerne le contenu ou l’exactitude des documents sur lesdits sites Web tiers, ou les produits ou services de tout tiers qui exploite ces sites Web. Vous accédez à ces sites Web et les utilisez (ainsi que les sites Web auxquels ils renvoient) uniquement à vos risques et périls.
NE REMPLACE PAS UN AVIS MÉDICAL
Les informations fournies sur ce site Web ne sont pas destinées à se substituer à un avis médical professionnel et ne sont pas recommandées à cet effet. Demandez toujours l’avis de votre médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié en ce qui concerne toute affection médicale ou tout traitement. Aucun élément contenu sur ce site Web n’est destiné à être utilisé pour un diagnostic ou un traitement médical.
EXCLUSION DE GARANTIES
Ce site Web est fourni « EN L’ÉTAT », « TEL QUE DISPONIBLE », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Dans toute la mesure du possible, conformément à la loi en vigueur, Agios décline toute garantie, expresse, implicite ou statutaire, y compris, sans toutefois s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-violation des droits de tiers, ainsi que les garanties implicites découlant du cours des opérations ou de l’exécution. Sans préjudice de ce qui précède, Agios ne déclare ni ne garantit que ce site Web sera disponible à un moment ou à un emplacement particulier, ou que son fonctionnement sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. Agios ne déclare ni ne garantit que le contenu de ce site est exempt de virus, de vers ou d’autres codes susceptibles de manifester des propriétés contaminantes ou destructrices. Si votre utilisation du site Web ou du contenu entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer un équipement ou des données, Agios n’est pas responsable de ces coûts. Il incombe aux utilisateurs de se protéger en installant, en mettant à jour et en exécutant des programmes antivirus. Les informations publiées sur ce site Web peuvent être incomplètes ou obsolètes et peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Agios ne garantit ni ne fait de déclarations en ce qui concerne l’utilisation, la validité, l’exactitude, l’actualité, la fiabilité ou l’exhaustivité de ce site Web, ou les résultats de l’utilisation de ce site Web ou de toute information, document, service, logiciel, texte, graphique et lien figurant sur ce site Web ou auquel il est possible d’accéder par l’intermédiaire de ce site Web. Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de certaines garanties, ces exclusions peuvent ne pas s’appliquer à vous. Agios n’affirme en aucun cas que les contenus sont appropriés ou peuvent être téléchargés en dehors des États-Unis. L’accès aux contenus peut ne pas être légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Si vous accédez au site Web en dehors des États-Unis, vous le faites à vos risques et périls, et êtes tenu(e) de respecter les lois de votre juridiction.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Votre utilisation de ce site Web se fait à vos risques et périls. En aucun cas, Agios ou l’un de ses administrateurs, dirigeants, employés ou agents ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages directs ou indirects résultant ou liés à votre utilisation ou à votre incapacité à utiliser ce site Web, ou à la confiance que vous accordez aux informations fournies sur ce site Web, même si Agios a été informée de la possibilité de telles pertes ou de tels dommages. Il s’agit d’une limitation de responsabilité complète qui s’applique à toutes les pertes et tous les dommages de quelque nature que ce soit, directs ou indirects, généraux, spéciaux, accessoires, consécutifs, exemplaires ou autres, y compris, sans toutefois s’y limiter, toute perte de données, de revenus ou de bénéfices. Cette limitation de responsabilité s’applique, que la responsabilité présumée repose sur un contrat, une négligence, un délit, une responsabilité stricte ou toute autre base, et même si un représentant mandaté de la société Agios a été informé ou aurait dû être informé de la possibilité de tels dommages. Si une partie de cette limitation de responsabilité est jugée non valide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, la responsabilité totale d’Agios dans de telles circonstances pour des passifs qui auraient autrement été limités ne dépassera pas cent (100,00) dollars USD.
INDEMNISATION
Vous consentez à défendre, à indemniser et à dégager de toute responsabilité Agios, ses dirigeants, directeurs, employés et agents, contre toute réclamation, action ou demande, y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais juridiques et comptables raisonnables, résultant de votre utilisation du contenu (y compris le logiciel) ou de votre violation des conditions de cet accord. Agios vous informera rapidement de toute réclamation, poursuite ou procédure dont elle aura été informée, et vous assistera, à vos frais, dans la défense de cette réclamation, poursuite ou procédure.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Ce site Web est contrôlé et exploité par Agios depuis ses bureaux situés dans le Commonwealth du Massachusetts, aux États-Unis. Toute réclamation relative à ces Conditions générales et/ou à l’utilisation de ce site Web est régie par les lois du Commonwealth du Massachusetts, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. En utilisant ce site Web, vous consentez à la compétence personnelle des tribunaux fédéraux et d’État du Massachusetts pour toute action découlant de ou liée à ce site Web, à ces Conditions générales ou à votre utilisation de ce site Web. Les tribunaux fédéraux et d’État du Massachusetts ont compétence exclusive sur toutes ces actions.
DIVISIBILITÉ ET NON-RENONCIATION
Si une disposition de ces Conditions générales est jugée non valide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions de ces Conditions générales resteront pleinement en vigueur. Toute disposition de ces Conditions générales jugée non valide ou inapplicable uniquement en partie ou dans une certaine mesure restera pleinement en vigueur dans la mesure où elle n’est pas jugée non valide ou inapplicable. Aucune renonciation à une disposition de cet Accord n’est considérée comme une renonciation supplémentaire ou permanente à cette disposition ou à toute autre disposition.
INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Cet Accord et la Politique de confidentialité constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Agios en ce qui concerne votre accès et/ou votre utilisation de ce site Web et du Contenu, et ne seront pas modifiés, sauf par Agios comme prévu dans les présentes ou par le biais d’un document écrit signé par les deux parties. Agios peut céder ses droits et obligations en vertu de cet Accord et de la Politique de confidentialité à toute autre partie à tout moment sans préavis ni approbation de votre part.